Déposée le 11 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME SALADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « PAM' SALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-42 du 20 octobre 2006. .
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME SALADE domicilié(e) 4 impasse des grands Montains,85110 SAINT PROUANT - 85110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Maître Sophie RIMBERT Maité GRANDREMY domicilié(e) 13 rue Amédée Ménard, BP 51215,44312 NANTES Cedex 3 - 44312 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMME SALADE a également déposé les autres marques suivantes : POM'SALADE
SAS POMME SALADE - 4 impasse des grands Montains,85110 SAINT PROUANT - 85110 - France
FIDAL Maître Sophie RIMBERT Maité GRANDREMY - 13 rue Amédée Ménard, BP 51215,44312 NANTES Cedex 3 - 44312 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06
Inscription le 8 janvier 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°466568 - Publication au BOPI 2008-01-08
Inscription le 28 janvier 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°489955 - Publication au BOPI 2009-01-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42
Fruits et légumes conservés séchés et cuits, amandes, fruits confits, fruits congelés, salades de fruits, fruits conservés dans l'alcool, confitures, salades de légumes, potages, compotes.Fruits et légumes frais, olives, salades, céréales.Boissons et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alccoliques. Extraits de fruits avec alcool.Services d'approvisionnement pour des tiers (publicité, démonstration de produits, services de mises à disposition et présentation aux consommateurs de produits en vue de leur vente et de leur achat.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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